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Knaus Tabbert AG .
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Siège social : Jandelsbrunn
Tribunal de registre Passau, HRB 11089
Numéro d'identification TVA : DE 263 242 372

Comité directeur :
Thomas Nickel
Radim Sevcik

Présidente du conseil de surveillance :
Dr Esther Hackl (présidente)

Coordonnées pour la transmission électronique des déclarations de vote : ir@knaustabbert.de

Exclusion de responsabilité

1. 1. Contenu de l'offre en ligne

La société Knaus Tabbert AG (auteur) décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les recours en garantie envers la KNAUS TABBERT GMBH qui se baseraient sur des dommages matériels ou idéels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations données ou encore par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont par principe exclus, pour autant qu’aucune faute intentionnelle ou négligence grossière ne puisse être formellement imputée à l'auteur. Toutes les offres sont libres et sans engagement. La KNAUS TABBERT GMBH se réserve explicitement le droit de changer, de compléter, d’effacer certaines pages ou l’offre entière ou encore de mettre fin temporairement ou définitivement à sa publication.

2. 2. Référencements et liens

Pour les référencements directs ou indirects de pages Internet externes (« liens ») qui ne sont pas du domaine de responsabilité de la KNAUS TABBERT GMBH, une obligation de garantie entrerait exclusivement en vigueur au cas où la KNAUS TABBERT GMBH aurait connaissance des contenus tout en ayant la possibilité technique et le pouvoir d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. La société Knaus Tabbert AG déclare expressément par la présente qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages vers lesquelles renvoient ces liens. La KNAUS TABBERT GMBH n’a aucune influence sur la configuration actuelle ou future, les contenus ou les droits d’auteur des pages citées en lien / référencées. C’est pourquoi l'auteur prend formellement ses distances par rapport à tous les contenus des sites associés / référencés qui auraient été modifiés après la mise en place du lien. Ce constat vaut pour tous les référencements et liens mis en place à l’intérieur de notre propre offre d’Internet ainsi que pour les entrées externes dans les listes de distributeurs, les listes d'offres de tiers et les listes de diffusion mises à disposition par l’auteur. Seul le fournisseur de la page référencée est responsable des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et particulièrement des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées, et non pas celui qui, à partir de liens, renvoie uniquement à la publication donnée.

3. 3. Droit d’auteur et des marques de fabrique

La KNAUS TABBERT GMBH est soucieuse de respecter les droits d’auteur des illustrations, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des photos, illustrations, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par ses propres soins ou de recourir à des photos, illustrations, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. L’ensemble des marques évoquées sur le site Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers est soumis sans aucune réserve aux dispositions des droits de marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention ne permet pas de déduire que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Les droits d'auteur relatifs aux éléments publiés et créés par Knaus Tabbert AG elle-même restent la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces textes sources, photos, illustrations, documents sonores, vidéos et textes dans le cadre d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l'auteur.

4. 4. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l’offre Internet à partir de laquelle un renvoi a été réalisé sur cette page. Dans la mesure où des extraits ou des phrases de ce texte ne correspondent pas, plus, ou pas tout à fait à la situation juridique en vigueur, cela n’affecte pas le contenu et la validité des autres parties du document.